Francis Montane

De: Francis MONTANE
Objet:
membres du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Groupement européen de coopération territoriale Hôpital de Cerdagne (GECT-HC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023567449(source JORF)
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Montane (Francis, André)
vice-président national du conseil de l'ordre des médecins ; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Montané (Francis, André)
président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994